illustration illustration illustration

* Nom : Mairie de Pérouges
* Adresse :
Rue des Rondes - 01800 Pérouges
* Adresse courriel :
mairie.perouges@wanadoo.fr
* N° de téléphone :
04 74 61 01 58
* Nom de l'hebergeur :
OVH
* Adresse de l'hebergeur :
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
* N° de TVA intracommunautaire :
FR 22-424-761-419-00011

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

La Mairie de Pérouges fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que La Mairie de Pérouges sera libre de modifier à tout moment.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques,…).

DONNEES PERSONNELLES

La Mairie de Pérouges s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. (Nom du client) s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

RESPONSABILITE

La Mairie de Pérouges décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
La Mairie de Pérouges
se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou partie du site, sans préavis.
La Mairie de Pérouges
ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

LIENS HYPERTEXTES

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où il ne porte pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.

La Mairie de Pérouges n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

 

Bonne visite.

Depeo Création : Création graphique - GreenCitrus : Création de site internet à Lyon - Crédits photos : Pierre-Antoine Pluquet - Guillaume Pillard - Gérard Bouchacourt